Acceptation et utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et à ne pas enfreindre les droits d'autrui.
Les services offerts sur ce site incluent des cours sur la sécurité informatique et la littératie numérique. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.
The following operational clauses describe practical conditions that apply to service use, order handling, billing references, and account actions. Please review each clause carefully and contact us if you need clarification before proceeding.
Les modalités de paiement pour les services doivent être respectées. Les utilisateurs sont responsables de s'assurer que les informations de paiement fournies sont exactes et à jour.
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur ce site. Les utilisateurs doivent consulter ces conditions avant de procéder à toute transaction.
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Le site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services proposés.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPOClause 08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les moyens indiqués sur le site.
Reference
HCCH